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Mots-clés : Amende


Marcher en utilisant son téléphone pourrait vous coûter 65 euros en France

Marcher sur un trottoir tout en utilisant activement son téléphone pourrait bientôt être sanctionné en France. Une amende de 65 euros pourrait être infligée aux piétons distraits par leur écran, dans le but de renforcer la sécurité......

Le Nigeria Confirme une amende de 220 millions de dollars contre Meta pour atteinte aux droits des consommateurs

Le Nigeria a maintenu, ce vendredi, l’amende de 220 millions de dollars infligée à Meta Platforms par son autorité nationale de la concurrence. Le tribunal compétent a rejeté l’appel déposé par l’entreprise, confirmant la décision......

Fiscalité 2024 : La DGI renforce le contrôle des délais de règlement

La Direction Générale des Impôts (DGI) a rappelé aux contribuables concernés l’obligation de souscrire leur déclaration pour l’année 2024 avant le 1er avril 2025, via la plateforme électronique dédiée, tout en s’acquittant......

Transports à Sidi Yahia : Quand les taxis disent non à la ceinture de sécurité

À Sidi Yahia, plusieurs chauffeurs de taxi imposent une règle inhabituelle à leurs passagers : l’interdiction de porter la ceinture de sécurité. Cette pratique, bien que contraire aux réglementations en vigueur, est devenue courante dans la ville, suscitant......

TikTok condamné à une amende de 10 millions de dollars pour des défis mortels

Le Venezuela a infligé à TikTok une amende de dix millions de dollars suite à la mort tragique de trois adolescents vénézuéliens ayant participé à un défi viral dangereux circulant sur la plateforme. La Cour suprême du pays a dénoncé......

Espagne : sanctions historiques contre cinq compagnies low-cost pour pratiques abusives

Vendredi, le gouvernement espagnol a frappé fort en sanctionnant cinq compagnies aériennes low-cost pour des pratiques jugées abusives envers les passagers. Une amende cumulée de 179 millions d'euros a été infligée à Ryanair, Vueling, EasyJet,......

L’Union européenne sanctionne Meta pour pratiques anticoncurrentielles : une amende record de 798 millions d’euros

La commission Européenne a imposé une sanction historique à Meta, infligeant une amende de 798 millions d’euros pour des pratiques jugées abusives. Le géant technologique est accusé d’avoir enfreint les règles antitrust en intégrant......

Le PSG sous la menace d’une amende après le tifo pro-Palestine des ultras

Le Paris Saint-Germain (PSG) pourrait faire face à une amende après un tifo pro-Palestine déployé lors du match de Ligue des champions contre l’Atlético de Madrid, mercredi dernier, au Parc des Princes. Cette action des ultras parisiens, qui ont affiché......

Affaire RS Berkane-USM Alger : la CAF Implique des sanctions controversées

Cinq mois après une controverse qui a fait grand bruit, la Confédération africaine de football (CAF) a finalement rendu son verdict concernant l'affaire opposant le RS Berkane et l'USM Alger. Le club algérien a été condamné à une amende......